COLLECTIVITES FORESTIERES OCCITANIE Pyrénées Méditerranée
Un réseau d'élus au service des élus
Un réseau d'élus au service des élus
Un réseau d'élus au service des élus
Mesdames et Messieurs les Maires, Chères et Chers collègues,
En tant qu’élu local, nous avons les moyens d’agir ! L’avenir de nos territoires est entre nos mains et nous avons une responsabilité en matière de transition écologique.
Je souhaite vivement que cet espace devienne votre boîte à idées, en ce début de mandat, afin de vous inciter à développer des initiatives innovantes pour nos territoires et inscrire la forêt dans vos projets de territoire.
Francis CROS
Président des Collectivités forestières Occitanie et Maire de la Salvetat-sur-Agoût
Table des matières
Les guides techniques
Le B.A-ba de la forêt
Le livret de l'élu
Les fiches élus
Élus & Bois-énergie
Élus & Bois local
Élus & Coopérations territoriales
Élus & Déclaration d'intérêt général
Élus & Déclaration d'intérêt général et d'urgence
Élus & Desserte
Élus & Foncier
Élus & Gestion des forêts communales
Élus & Rôles par rapport à la forêt
La boite à outils de l'élu médiateur
La boite à outil de l'élu médiateur a pour vocation de vous accompagner au quotidien. Vous y trouverez plusieurs types de documents, classés par thématiques.
Notice de la boite à outils
Organiser une réunion publique
Les rôles de l’élu
Télécharger la note d’information
L’élu dans son rôle de médiateur
Télécharger le cadre juridique synthétique
Télécharger le cadre juridique détaillé
Les types de responsabilités de l’élu
Les coupes de bois
Télécharger le cadre juridique synthétique
Télécharger le cadre juridique détaillé
La déclaration de chantier
Télécharger la note d’information
Les modèles de document qui peuvent vous être utiles
Document type : la déclaration de chantier
Arrêté portant règlementation d’accès à certaines voies / certains secteurs
Arrêté portant règlementation de l’utilisation des voies communales
Forêt : propriétés et fonctions
Télécharger le cadre juridique synthétique
Télécharger le cadre juridique détaillé