CELLULE DE CRISE - COVID19

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Elus, vous êtes en première ligne, nous sommes à vos côtés !

En cette période de crise, plus que jamais, nous sommes là pour vous accompagner et vous défendre !  

Peut-on pratiquer la chasse en forêt pendant le confinement ? Un marché a été attribué mais le prestataire ne pourra l’honorer, que faire ? L’approvisionnement de ma chaufferie à plaquette sera-t-il assuré ? Les travaux forestiers sont-ils maintenus ? Les ventes de bois auront-elles lieu ?

Toutes les réponses sont disponibles dans la note CELLULE DE CRISE

Suite aux mesures prises par le gouvernement afin de limiter la propagation du COVID-19, les Collectivités forestières d’Occitanie se sont organisées pour  limiter au maximum les interactions humaines pouvant concourir à son évolution.

Les décisions actuelles :

        • – L’équipe s’est organisée en mettant en place le télétravail, et est joignable par mail et téléphone portable.
        • – Les locaux (siège et antennes) sont tous fermés.
        • – Les réunions professionnelles sont reportées, annulées ou si possible transformées en réunions téléphoniques.
        •  

Durant cette période, l’ensemble de l’équipe est à votre entière disposition pour vous accompagner au mieux.

Retrouver ici l’ensemble des références qui pourront vous apporter des éléments de réponses durant la mise en ouvre de vos actions pendant la période de crise sanitaire que nous traversons. Décrets, notes et articles, nous mettrons cette rubrique régulièrement à jour !

En cas de difficultés, n’hésitez pas à nous contacter :
04.11.75.85.17 (toujours actif malgré le confinement)

 

A partir du 11 mai, que peut-on faire en forêt (ou pas ? ) :

🔹 Nous avons réalisé une affiche pour rappeler ce qu’il est possible de faire ou non en forêt à l’heure actuelle. Nous vous invitons à la télécharger gratuitement et l'afficher à destination de vos administrés ✅ TELECHARGER L'AFFICHE

LOI D’URGENCE ET RELANCE :

🔹 Dossier de presse: présentation des 25 premières ordonnances d'application de la loi d'urgence (Gouvernement - Mars 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 Article relatif aux conséquences de la crise sur la fiscalité locale (Banque des Territoires - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 Article relatif au soutien du gouvernement pour les Collectivités (Maire info - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 Article "Soutien aux collectivités : le plan du Gouvernement se dessine" (Localtis - Mai 2020) ✅ LIRE LA SUITE

ARRÊTES PRÉFECTORAUX RELATIFS AUX OLD :

🔹 GARD: Arrêté préfectoral (Préfecture 30 - Avril 2020) ✅ TELECHARGER L'AFFICHE
🔹 LOZERE : Arrêté préfectoral (Préfecture 48 - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 TARN: Arrêté préfectoral (Préfecture 81 - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE

ARRÊTES PRÉFECTORAUX RELATIFS A L’ACCÈS EN FORÊT :

🔹 AUDE: Arrêté préfectoral d'interdiction d'accueil du public en forêt domanial (Préfecture 11 - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 PYRÉNÉES-ORIENTALES: Arrêté préfectoral d'interdiction d'accueil du public en forêt domanial (Préfecture 66 - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 TARN: Arrêté préfectoral d'interdiction d'accueil du public en forêt domanial (Préfecture 81 - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE

MARCHES PUBLICS :

🔹 Article relatif aux dispositions dérogatoires prévues par le Code de la Commande Publique (Le Moniteur, en accès libre - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 Article relatif à l'adaptation des délais de paiement pour les ventes de bois façonnés (Le Bois International, en accès libre - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 Note concernant la passation et l’exécution des marchés publics, qui précise les conditions d’application de la force majeure aux marchés en cours et les conditions de passation en urgence des nouveaux contrats (Ministère de l'Economie - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE

BOIS ENERGIE :

🔹 Article relatif aux dispositions dérogatoires prévues par le Code de la Commande Publique (Le Moniteur, en accès libre - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 Article relatif à l'adaptation des délais de paiement pour les ventes de bois façonnés (Le Bois International, en accès libre - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 Note concernant les impacts de la crise dans le domaine de l'énergie (AMORCE - Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE

POUR LES ENTREPRISES :

🔹 Portail des mesures gouvernementales de soutien aux entreprises (Gouvernement - Avril 2020 )✅ LIRE LA SUITE
🔹 Impact macroéconomique potentiel du COVID19 sur la filière forêt-bois en France (FCBA - Mars 2020) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 Carte des Entreprises à jour (FIBOIS - mise à jour quotidienne) ✅ LIRE LA SUITE
🔹 Communiqué de presse du Sénat relatif au plan de relance industriel fondé sur la décarbonation (Avril 2020) ✅ LIRE LA SUITE