COLLECTIVITES FORESTIERES OCCITANIE Pyrénées Méditerranée
Un réseau d'élus au service des élus
Un réseau d'élus au service des élus
Un réseau d'élus au service des élus
La boite à outils de l'élu médiateur
La boite à outil de l'élu médiateur a pour vocation de vous accompagner au quotidien. Vous y trouverez plusieurs types de documents, classés par thématiques.
Notice de la boite à outils
Organiser une réunion publique
Les rôles de l’élu
Télécharger la note d’information
L’élu dans son rôle de médiateur
Télécharger le cadre juridique synthétique
Télécharger le cadre juridique détaillé
Les types de responsabilités de l’élu
Les coupes de bois
Télécharger le cadre juridique synthétique
Télécharger le cadre juridique détaillé
La déclaration de chantier
Télécharger la note d’information
Les modèles de documents qui peuvent vous être utiles
Document type : la déclaration de chantier
Arrêté portant règlementation d’accès à certaines voies / certains secteurs
Arrêté portant règlementation de l’utilisation des voies communales
Forêt : propriétés et fonctions
Télécharger le cadre juridique synthétique
Télécharger le cadre juridique détaillé