Bois-construction

Guide méthodologique d’accompagnement pour les projets bois-construction dans les collectivités.
 
Ce guide s’adresse à tous les élus porteur d’un projet de construction en bois local. 
 
Il recense toutes les étapes nécessaires à la réalisation d’un projet en bois local, de la programmation à l’exploitation du site, en passant par les procédures de commandes publiques.

Bois-énergie

Guide "Se chauffer au bois local"

Guide méthodologique d’accompagnement pour les projets bois-énergie dans les collectivités.
 
Ce guide s’adresse à tous les élus porteur d’un projet de valorisation forestière et de chauffage au bois-énergie.
 
Il inclut des témoignages d’élus, des exemples de bonnes pratiques de projets déjà réalisés en Occitanie, ainsi que les contacts des différentes missions départementales d’aide et d’accompagnement dans le cadre de ces démarches. 

Fiche technico-juridiques Bois-Energie 2019

Les fiches technico-juridiques sont destinés aux élus qui souhaitent développer un projet bois-énergie dans leur collectivité. Elles sont un condensé des éléments à prendre en compte pour le choix d’une solution bois-énergie.

 

Fiche : Concession et approvisionnement en bois local

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Fiche : Extrait contrat type de vente de chaleur

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Fiche :  Contrat d’approvisionnement et préconisations

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Fiche :  Marché public et bois local

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Fiche : TVA et chaufferies bois; TVA et exploitation forestière

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Fiche : Qualité du combustible

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Bilans Bois-Energie 2019

Ils résument les travaux de l’année passée, les enjeux 2020 et les principaux chiffres collectés sur le territoire (nombre de chaufferies, maîtres d’ouvrages, puissance installée, cartographie des plateformes bois énergie, des fournisseurs de bois et des installations).

Bilan Bois-Energie 2019 dans le département du Gers

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Bilan Bois-Energie 2019 dans le département de la Haute-Garonne

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Bilan Bois-Energie 2019 dans le département des Hautes-Pyrénées

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Bilan Bois-Energie 2019 dans le département de l’Hérault

Collectivités forestières Occitanie – 2019

Commercialisation

Guide "Maîtriser la vente de vos bois"

Guide méthodologique d’accompagnement pour la commercialisation des bois de la forêt des collectivités. 
 
Ce guide, à destination des élus, a pour objectif de vous donner les clés pour choisir le mode de vente des bois, de la forêt communale et des autres collectivités, le plus adapté à vos besoins et objectifs. Il décrit, à travers des exemples concrets et des témoignages, les différentes possibilités qui s’offrent à vous.
 
Des tableaux synthétiques vous permettent de retrouver facilement la solution la plus adaptée à votre situation.

Risques

RISQUE INCENDIE

Ce guide, destiné aux collectivités, détaille pas à pas, l’organisation d’une réunion publique pour sensibiliser les administrés aux Obligations Légales de Débroussaillement. Il est accompagné d’un DVD à diffuser en réunion publique retraçant la règlementation et des retours d’expériences après incendies.

Communes et Collectivités forestières du Gard – 2018

Cette fiche, destinée aux collectivités, détaille l’ensemble des éléments nécessaires aux collectivités pour mettre en œuvre les Obligations Légales de débroussaillement sur leurs propres propriétés.
 

Communes et Collectivités forestières du Gard – 2018

Cette fiche, destinée aux collectivités, permet d’avoir la procédure pour faire respecter la règlementation en vigueur vis à vis des Obligations Légales de Débroussaillement. Elle détaille comment identifie, sensibiliser, encourager et contrôler les administrés.

Communes et Collectivités forestières du Gard – 2018

 

Cette fiche, destinée aux collectivités, rappelle l’essentiel des règles à respecter pour que les propriétées soient conformes à la règlementation en vigueur. Cette fiche peut éventuellement être diffusée également aux administrés.

Communes et Colelctivités forestières du Gard – 2018